Article I

Il a pour objet de définir le fonctionnement de l’Amicale 4CV 17 en complément des statuts déposés en sous-préfecture et publiés au Journal Officiel.
Il peut être modifié sur simple proposition de Conseil d’administration, mis en application immédiatement et validé par la première Assemblée Générale à venir. Ces modifications seront signalées par simple courrier à l’ensemble des membres.

Article II

Un membre ne participant pas à au moins une manifestation dans l’année peut être considéré comme démissionnaire, après étude de son dossier par le Conseil d’Administration.
Tout membre, dont la 4CV serait dans l’impossibilité de participer à une sortie pour des raisons mécaniques ou autres, peut, à titre exceptionnel, utiliser pour ce rallye un autre véhicule de sa flotte de véhicules anciens antérieurs à 1975 et quelle que soit sa marque, après consultation et accord du Conseil d’administration.

Article III

Les sorties s’inscrivent dans un calendrier défini en début d’année par le Conseil d’Administration. Ce calendrier sera transmis à l’assureur de l’Amicale 4CV 17, tout comme à l’ensemble des membres, lors de l’Assemblée Générale Ordinaire de Janvier.

Article IV

Les épreuves chronométrées sont exclues du cadre général de notre assurance. Le cas échéant, une assurance complémentaire devra être souscrite par la conseil d’Administration.

Article V

Les sommes ou avantages en nature éventuellement perçus par l’Amicale 4CV 17 au titre de participation aux frais d’une sortie donnée seront répartis équitablement entre les conducteurs participants membres de l’Amicale 4CV 17.
Une partie peut néanmoins être conservée par l’Amicale 4CV 17 pour couvrir ses propres frais, après délibération du Conseil d’Administration.

Article VI

Les manifestations organisées par l’Amicale 4CV 17 sont réservées aux 4CV.
Toutefois, le Conseil d’Administration peut ouvrir une manifestation à tous les autres véhicules anciens antérieurs à 1975, sous réserve d’un respect de conditions sélectionnées au préalable (exemple : marques acceptées, pourcentage de participation par rapport aux 4CV, etc…).
Lors des sorties, les voitures autres que des 4cv, devront se placer derrière la dernière 4cv du convoi.
Tout membre s’engage, lors des rallyes touristiques, à respecter le code de la route, ainsi que toute instruction spécifique émanant du Conseil d’Administration le cas échéant.
Un tarif privilégié réservé aux membres de l’Amicale 4CV 17 sera systématiquement appliqué lors de chaque manifestation. Un amateur extérieur à notre Association devra verser un supplément de l’ordre de 20% du tarif appliqué à nos membres.
Honnêteté, tolérance, modestie et sympathie sont à l’origine de la construction de la 4CV, donc de notre Amicale. Appliquons et respect.